Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES
DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
3261992
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L\'HUILE D\'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES de DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif

Présentation de la marque BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES

Déposée le 9 décembre 2003 par la société DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES est expirée depuis le 9 décembre 2013.

DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : AVEC BENENUTS, L'APERITIF ÇA CROQUE ET ÇA CRAQUE , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE NOUVEAU BENENUTS , LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE BENENUTS , BENENUTS CACAHUETES ET NATURE BOUQUET DE SAVEURS LEGEREMENT EPICE DORES AU FOUR A L'HUILE D'OLIVE


DOUWE EGBERTS FRANCE (Société en Nom Collectif) - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461270 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Aliments à grignoter, en-cas, amuse-gueules salés ou sucrés, à savoir cacahuètes, cacahuètes conservés, séchées, grillées, salées, aromatisées et traitées. Aliments à grignoter, en-cas, amuse-gueules salés ou sucrés, à savoir cacahuètes, cacahuètes conservés, séchées, grillées, salées, aromatisées et traitées, tous ces produits étant des confiseries, biscuits salés y compris extrudés, soufflés et/ou fourrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.